Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AIHROP
/
ACCÈSCITÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCÈSCITÉ
AIHROP ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3462236
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
ACCÈSCITÉ de AIHROP

Présentation de la marque ACCÈSCITÉ

Déposée le 9 novembre 2006 par l'association loi 1901 AIHROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCÈSCITÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 AIHROP domicilié(e) 3 AVENUE PAUL DOUMER,92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92508 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 078 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIHROP domicilié(e) 3 AVENUE PAUL DOUMER,92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92508 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCÈSCITÉ est expirée depuis le 9 novembre 2016.

AIHROP a également déposé les autres marques suivantes : MOBILCITE , TRANSVAM


AIHROP ASSOCIATION LOI 1901 - 3 AVENUE PAUL DOUMER,92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92508 - France - SIREN 311078836


AIHROP - 3 AVENUE PAUL DOUMER,92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92508 - France


Inscription le 31 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489215 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Transport.